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Marques déposées par la société S.A.S. DISA CATTINAIR Société par Actions Simplifiées
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ACIAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACIAC
S.A.S. DISA CATTINAIR Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
3344626
Date de dépôt :
21/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2015
ACIAC de S.A.S. DISA CATTINAIR Société par Actions Simplifiées

Présentation de la marque ACIAC

Déposée le 21 février 2005 par la société S.A.S. DISA CATTINAIR Société par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la société S.A.S. DISA CATTINAIR Société par Actions Simplifiées domicilié(e) 60, rue Besançon – François Mitterand,25150 PONT DE ROIDE - 25150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. DISA CATTINAIR Société par Actions Simplifiées domicilié(e) 60, rue Besançon – François Mitterand,25150 PONT DE ROIDE - 25150 - France.

La marque ACIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACIAC est expirée depuis le 21 février 2015.

S.A.S. DISA CATTINAIR Société par Actions Simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : GALFAB , GALFAC


S.A.S. DISA CATTINAIR Société par Actions Simplifiées - 60, rue Besançon – François Mitterand,25150 PONT DE ROIDE - 25150 - France


S.A.S. DISA CATTINAIR Société par Actions Simplifiées - 60, rue Besançon – François Mitterand,25150 PONT DE ROIDE - 25150 - France


Inscription le 16 avril 2007 - Changement de dénomination n°452522 - Publication au BOPI 2007-04-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Inscription le 7 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550630 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-07

Inscription le 7 juin 2011 - Changement d'adresse n°550629 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-07

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, éléments métalliques pour la construction, constructions métalliques transportables ou non ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques. Appareils et installations d'éclairage, de climatisation, de congélation, de surgélation, appareils de cuisson électriques, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.